Les institutions primitives de Rome

Le Pater Familias

Le pouvoir détenu par le Pater Familias (père de famille) est appelé Patria Potestas (pouvoir paternel). La loi des douze tables donne au Pater Familias le Vitae Necisque Potestas; le pouvoir de vie et de mort sur sa femme, ses enfants et ses esclaves. A la naissance de ses enfants, il n'est pas tenu de les élever. Si l'enfant n'est pas désiré, le chef de famille a le pouvoir de l'abandonner, voire de le tuer. Il peut également vendre ses enfants et d'accepter ou refuser les mariages de ses fils et filles. A l'inverse, il peut agrandir sa famille en y faisant entrer un nouveau membre par adoption. Tant qu'il est en vie, ses descendants sont soumis à son autorité.

La famille, composée de l'homme libre, que la mort de son père a fait maître de ses droits; de son épouse, que le prêtre lui a unie dans la "communauté du feu et de l'eau" par le rite sacré du gâteau au sel (confarteratio); de ses fils; des fils de ses fils avec leurs femmes légitimes; de ses filles non mariées, et des filles de ses fils, avec tout le bien que chacun d'eux possède : telle est l'unité domestique, base de l'ordre social à Rome.

Les enfants de la fille en sont exclus, dès qu'elle est passée par le mariage dans la maison d'un autre homme; ou quand, procrées en dehors du légitime mariage, ils n'appartiennent à aucune famille. Une maison, des enfants, voilà pour le citoyen romain le but et l'essence de la vie.

Un homme seul peut être le chef de la famille : la femme peut aussi bien que lui acquérir et posséder la terre et l'argent : la fille a dans l'héritage une part égale à celle de son frère; la mère hérite aussi sur le même pied que les enfants. Mais cette femme ne cesse jamais d'appartenir à la maison : elle n'appartient pas à la cité; et dans sa maison, elle a toujours un maître, le père quand elle est la fille; le mari quand elle est l'épouse; son plus proche agnat mâle quand elle n'a plus son père et quand elle n'est pas mariée. Eux seuls, et non le prince ou l'Etat ont droit de justice sur elle.

Mais sous le toit conjugal, loin d'être asservie, elle est maîtresse. Suivant l'usage romain, écraser le grain sous la meule, vaquer aux travaux de la cuisine, constituent la tâche imposée à la domesticité; ici, la mère de famille exerce une haute surveillance; puis elle tient le fuseau, qui, pour elle, est comme la charrue dans les mains du mari1.

Les devoirs moraux des parents envers leurs parents sont profondément gravés dans le coeur des romains. Le père dirige et conduit la famille (pater familias) selon la loi de sa volonté suprême. Tout ce qui vit dans sa maison est absolument sans aucun droit : le boeuf comme l'esclave, la femme comme l'enfant. Le père est le maître absolu chez lui. Il tient les siens à la règle d'une discipline sévère, il a le droit et le devoir d'exercer la justice parmi eux; il prononce même la peine capitale. Tant que celui-ci est vivant, nul de ses subordonnés ne peut être propriétaire de ce qu'il possède; nul ne peut aliéner ou hériter sans son assentissement. Sous ce rapport, la femme et l'enfant sont sur la même ligne que l'esclave.

La puissance paternelle et conjugale du père est absolue. La loi ne la limite pas. Dans l'exercice de son pouvoir de justice domestique, le père et surtout le mari ne peuvent pas prononcer sur le sort des enfants et de la femme sans avoir auparavant convoqué leurs proches. Toutefois leur puissance n'est pas pour cela amoindrie. Ni l'âge du père, ni les infirmités mentales, ni même sa volonté expresse ne peuvent affranchir sa famille. La fille seule sort de sa dépendance quand elle passe par les justes noces sous la main de son mari; elle quitte alors la famille et les pénates paternels pour entrer dans la famille de celui-ci, sous la protection de ses dieux domestiques; elle lui devient assujettie comme auparavant elle l'était à son père.

La loi permet plus facilement l'affranchissement de l'esclave que celui du fils. Le père a-t-il vendu à la fois son fils et son esclave et l'acquéreur les a-t-il affranchit tous les deux ? L'esclave est libre; le fils lui retombe sous la puissance paternelle. La puissance paternelle et conjugale constitue un véritable droit de propriété. La puissance du père de famille ne s'exerce qu'à l'intérieur de la maison. Vient la mort du chef, aussitôt les fils sont pères de famille à leur tour, et ils ont dès lors sur leurs femmes, leurs enfants et leurs biens, la puissance à laquelle ils étaient soumis tout à l'heure. Pour les esclaves, au contraire, rien n'est changé; ils restent esclaves comme avant.

1.Citons une inscription funéraire : c'est la pierre tombale qui parle :

PASSANT : BREF EST MON DISCOURS. ARRETE-TOI, ET LIS :
CETTE PIERRE RECOUVRE UNE BELLE FEMME;
SES PARENTS L'AVAIENT APPELEE CLAUDIA;
ELLE AIMA SON MARI DE SON SEUL AMOUR;
ELLE ENGENDRA DEUX FILS; ELLE EN A LAISSE UN VIVANT;
ELLE A ENFUI L'AUTRE DANS LE SEIN DE LA TERRE;
ELLE FUT AIMABLE EN SES DISCOURS, ET NOBLE DANS SA DEMARCHE;
ELLE GARDA SA MAISON ET FILA. - J'AI FINI! PASSE!

D'autres et fréquentes inscriptions énumèrent d'une façon curieuse le talent de filer la laine parmi les vertus morales de la femme.




Familles et gentes

Telle est la force d'unité de la famille que la mort même de son chef n'en dénoue pas le faisceau. Ses descendants, devenus libres, continuent l'unité ancienne pour le règlement par exemple des droits de succession et autres, et surtout en ce qui touche le sort de la veuve et des filles non mariées. Comme la femme n'est pas capable d'avoir la puissance sur autrui et sur elle-même, il faut bien que cette puissance ou cette tutelle (tutella) soit donnée à la maison à laquelle la femme appartient.

Dès lors elle est exercée, à la place du père de famille défunt, par tous les hommes membres de la famille et plus proches agnats; par les fils sur la mère; par les frères sur la soeur. Et ainsi la famille dure immuable, jusqu'à l'extinction de la descendance masculine de son fondateur. Telles sont les bases de la famille romaine, qui se distingue en famille proprement dite, et en race ou gens; dans l'une sont compris les agnats (adnati); dans l'autre, les gentils (gentiles). Les uns et les autres remontent à la souche masculine commune; mais tandis que la famille ne contient que les individus pouvant établir le degré de leur descendance, la gens comprend aussi ceux qui, tout en se réclamant du même ancêtre commun, ne peuvent plus énumérer ni les aïeux intermédiaires ni leur degré par rapport à lui.

La gens est un groupe familial, voir un groupe social plus étendu que la famille qui comprend plusieurs familles, que ses membres portent un nom qui lui est commun (le gentilis) auquel s'ajoute le nom de famille. C'est la communauté de nom qui définit la gens, mais comme celle-ci s'étend aux affranchis, on les exclut de la gens. La gens ressemble à un clan familial. Les membres d'une gens ont une sépulture commune ou chacun peut être enseveli; la gens peut collectivement prendre des résolutions qui lient tous ses membres: elle a des moeurs ou usages imposés à tous.

Les romains expriment clairement ces distinctions quand ils disent : "Marcus, fils de Marcus, petit-fils de Marcus, etc.". Les Marciens, voilà la famille; elle se continue tant que les ascendants peuvent être individuellement désignés par le nom commun; elle finit et se complète par la race ou la gens qui remonte, elle aussi à l'antique aïeul, dont tous les descendants ont hérité du nom "d'enfants de Marcus".

L'un des liens essentiels de la gens est la communauté de culte, de cérémonies, de fêtes religieuses communes à tous les membres de la gens; certains cultes sont adressés à certains ancêtres mythiques, à des pénates... Peu à peu, après le début de l'époque impériale, la gens se confondra avec la famille.




La clientèle

Ainsi concentrée autour de son chef, lorsque celui-ci est vivant ou formée du faisceau des diverses maisons issues de la maison du commun aïeul, la famille ou la gens s'étend encore sur d'autres personnes. Nous n'y comptons pas les hôtes (hospites), parce que, membres d'une autre communauté ils ne s'arrêtent pas sous le toit où ils ont reçu accueil. Nous n'y comptons pas les esclaves, parce qu'ils font partis du patrimoine et ne sont pas en réalité des membres de la famille. Mais nous devons y adjoindre la clientèle (les clients), c'est à dire tous ceux qui, n'ayant pas un droit de cité, ne jouissent à Rome que d'une liberté tempérée par le protectorat d'un citoyen père de famille.

Les clients sont : ou des transfuges venus de l'étranger et reçus par le romain qui leur prête assistance; ou d'anciens serviteurs en faveur desquels le maître a abdiqué ses droits en leur concédant la liberté matérielle. La situation légale du client ne ressemble pas à celle de l'hôte ou à celle de l'esclave. Il fait partie de la domesticité comme l'esclave et il obéit à la volonté du patron (patronus, dérivé de la même racine que patricius). Celui-ci peut mettre la main sur sa fortune; le remplacer même en certain cas en état d'esclavage; exercer sur lui le droit de vie et de mort. Enfin, le patron qui doit à tous les siens, esclaves ou clients, sa sollicitude de père, représente et protège d'une façon toute spéciale les intérêts de ces derniers. Il doit appuyer son patron dans tous ses projets, politiques ou autres. Dans les temps anciens, il offrait le repas, la sportule, remplacée plus tard par une pièce de monnaie.

En contrepartie, le client soutient son patron dans ses entreprises politiques. Il lui rend visite régulièrement et le salue par son nom en signe d'allégeance. Parfois, certains clients peuvent se rendre dans plusieurs maisons et saluer plusieurs patrons. Le client escorte son patron jusqu'aux termes ou au Forum. Lors des assemblées électorales, le client fait campagne pour son patron.




La cité romaine

Au fond et dans la forme, la famille romaine est la base de l'Etat romain. La société se compose de l'assemblage des anciennes associations familiales, Romiliens, Voltiniens, Fabiens, etc. qui se sont à la longue, ici comme partout ailleurs, fondues en une grande communauté. Le territoire romain se compose de leurs domaines réunis; tout membre d'une de ces familles est citoyen de Rome. Tout mariage contracté suivant les formes voulues, dans le cercle de la cité est un juste mariage; les enfants qui en proviennent seront également des citoyens. Aussi les citoyens de Rome s'appellent ils pères, patriciens : eux-seuls ont un père selon le sens rigoureux du droit politique : eux seuls sont pères ou peuvent l'être.

Les gentes avec toutes les familles qu'elles embrassent sont incorporées en bloc dans l'Etat. Dans leur constitution intérieure, les maisons et les familles restent ce qu'elles étaient auparavant mais au regard de la cité, leur loi n'est plus la même : sous la main du père chez celui-ci, le fils de famille, au dehors, se place à côté de lui; il a ses droits et ses devoirs politiques. De même la condition des individus sous le protectorat d'un patricien s'est aussi altérée : les clients et les affranchis sont admis dans la cité à cause de leur patron; et tout en restant dans la dépendance de la famille à laquelle ils tiennent, ils ne sont pas totalement exclus de la participation aux cérémonies du culte, aux fêtes populaires; sans qu'ils puissent prétendre encore aux droits civiques et civils et sans qu'ils aient à supporter les charges acquittées par les seuls citoyens. Il en est de même des clients de la cité toute entière. Ainsi donc l'Etat comme la maison renferme deux éléments distincts : les ingénus s'appartenant à eux mêmes et ceux qui appartiennent à autrui.

La citoyenneté donne des droits civiques et fondamentaux. L'ensemble de ces droits forme les droits de cité romaine (jus civitas) c'est à dire la reconnaissance de la citoyenneté romaine. Le droit de cité est réservé aux hommes libres : à l'origine ceux inscrits dans les tribus de la ville de Rome, en -89 av. J.C. aux Italiotes et en 212 ap J.C. à tous les hommes libres de l'Empire.

Les droits du citoyen romain sont :

- jus suffragii : le droit de vote ou de suffrage. Chaque citoyen peut concourir, par son vote, à        l'exercice du pouvoir souverain.

- jus militae : droit de service militaire. Les citoyens seuls sont admis dans les légions jusqu'à la       réforme de Marius en -105 av. J.C.

- jus honorum : droit d'être élu magistrat ou de parvenir aux honneurs; concerne les citoyens les plus       riches. Ce droit fut longtemps refusé aux plébéiens. Les affranchis en sont exclus même s'ils       répondent aux critères financiers du census car ils ne répondent pas à d'autres critères.

- jus commercium : capacité de conclure des actes juridiques.

- jus commercii : droit de commercer sur le territoire romain.

- jus census : le droit de cens. Les citoyens seuls peuvent être inscrits dans le registre des censeurs.

- Jus gentililatis et familiae : le droit de famille. Chaque famille a ses droits particuliers; on ne         peut pas passer d'une famille patricienne dans une plébéienne, et réciproquement, que par adoption.

- jus libertatis : droit de liberté. Tout citoyen est libre et nul n'a pouvoir sur lui, hors de l'action des       lois. Il n'est pas permis d'ôter la vie à un citoyen; on ne peut pas le battre de verges; tout citoyen       peut en appeler au peuple d'une sentence des magistrats.

- jus sacrorum : droit de participer aux sacerdoces. Indépendamment des cérémonies publiques de la       religion, auxquelles tout citoyen était admis, chacun a droit de pratiquer, chez lui, les rites       particuliers qui lui convient. En général, chaque famille avait les siens.

- Jus tributorum : le droit de payer l'impôt. C'est une grande habilité d'avoir fait un honneur de ce       qui partout ailleurs est une charge, le service militaire et l'impôt1.

- jus connubii : le droit de mariage. Le citoyen ne peut, sans la permission du peuple, épouser une         esclave ou une étrangère.

- jus legis actionis : droit d'action en justice, de porter plainte.

- Jus patrium : le droit paternel. C'est le droit de vie et de mort du père sur les enfants.

- jus provo cationis : droit de faire appel au peuple contre la décision d'un juge.

- Jus dominii : le droit de propriété.

- Jus testamenti et hereditatis : le droit de tester et d'hériter.

- Jus tutelae : le droit de tutelle.

La citoyenneté romaine s'acquiert par la naissance si l'on est enfant d'un citoyen romain ou d'un affranchi romain.

1. Cet impôt, qu'on appelait tributum, pour le distinguer de l'impôt des provinces, vectigal, était de trois sortes : la taxe personnelle (in capita), celle sur les biens (ex censu) et l'impôt extraordinaire (tributum temerarium), qu'on levait dans les besoins de l'Etat. Ces impôts furent supprimés après la conquête de la Macédoine par Paul-Emile.




Le roi

L'association romaine s'est formée par le concours de paysans, tous libres, tous égaux sans noblesse instituée de droit divin. Il lui faut quelqu'un pourtant qui la dirige (rex), qui lui dicte ses ordres (dictator), un maître du peuple enfin (magister populi) et elle l'a choisi dans son sein pour être à l'intérieur, le chef de la grande famille politique. La fonction royale a commencé par une élection : mais dès que le roi a convoqué l'assemblée des hommes libres en état de porter les armes et qu'ils lui ont formellement promis obéissance, ils la lui doivent entière.

Il a dans l'Etat la puissance du père de famille dans sa maison : elle dure également tant qu'il vit. Il entre en rapport avec les dieux de la cité; il les interroge et leur donne satisfaction (auspicia publica) : il nomme les prêtres et les prêtresses. Les traités qu'il conclut avec l'étranger, au nom de la cité; obligent le peuple alors que dans l'origine, aucun contrat avec un non-romain n'était pas obligatoire pour un membre de l'association romaine. Il commande (imperium) en temps de paix et en temps de guerre et quand il marche officiellement, ses appariteurs ou licteurs (lictores de licere, ajourner), le précédent portant la hache et les verges.

Lui seul a le droit de parler en public aux citoyens; il tient les clefs du trésor que seul il peut ouvrir. Comme le père de famille, il rend la justice et châtie. Il prononce les peines de police : il soumet à la peine du bâton par exemple, les contrevenants au service militaire. Il condamne à mort : il condamne à la privation de la liberté, soit qu'il adjuge le citoyen à un autre citoyen pour lui tenir lieu d'esclave, soit même qu'il ordonne sa vente et sa mise en esclavage chez l'étranger. Sans doute l'appel au peuple (provocatio) est possible après la sentence capitale prononcée : mais ce recours en grâce, le roi, qui a mission de l'accorder, n'est pas tenu de l'ouvrir.

Il appelle le peuple à la guerre et commande l'armée; en cas d'incendie, il doit accourir en personne sur le lieu du sinistre. Comme le père de famille, qui n'est pas seulement le plus puissant, mais le seul puissant dans sa maison, le roi est à la fois le premier et le seul organe du pouvoir dans l'Etat; qu'il prenne et organise en collèges spéciaux, pour pouvoir demander leur conseil, les hommes ayant davantage la connaissance des choses de la religion et des institutions publiques : que, pour faciliter l'exercice de son pouvoir, il confère à d'autres des attributions diverses : par exemple, il confie lorsqu'il s'absente du territoire, tous ses pouvoirs d'administration à un autre lui-même, à un préfet urbain (proefectus urbi) laissé en ville à sa place : toutes ces fonctions ne sont que des émanations de la royauté : tout fonctionnaire n'est tel que par le roi et ne reste tel que pendant le temps qu'il plait au roi.

Il n'y a pas de magistrats dans le sens contemporain du terme; il n'y a que des commissaires royaux. Il y a donc le préfet urbain temporaire (proefectus urbi), les inquisiteurs du meurtre (quoestores paricidii), les chefs de section (tribuns; tribuni, de tribus), préposés à la milice de pied (milites) et à la cavalerie (celeres)... La puissance royale est et doit être sans limites légales : pour le chef de la cité, il ne peut y avoir de juge dans la cité; pas plus que dans la maison il n'y a de juge pour le père de famille. Avec sa vie finit seulement son règne. Quand il n'a pas nommé son successeur, les citoyens se réunissent sans convocation et désigne un interroi (interrex) qui ne reste que cinq jours en fonction.

Et comme il ne peut pas non plus nommer le roi, puisqu'il a été simplement et imparfaitement désigné, sans la convocation préalable des citoyens, il nomme alors un second interroi pour cinq autres jours et celui-ci a enfin le pouvoir d'élire le roi nouveau. Il ne le fera pas sans interroger les citoyens et le conseil des anciens, sans s'assurer de leur assentiment au choix qu'il va faire. Toutefois, ni le consul des anciens, ni les citoyens ne concourent virtuellement à ce grand acte; et ceux-ci même n'interviennent qu'après la nomination.

Le roi est régulièrement nommé dès qu'il tient son titre de son prédécesseur1. C'est par là que "la protection divine, qui avait présidé à la fondation de Rome" a continué de reposer sur la tête des rois, se transmettant sans interruption de celui qui le premier l'avait reçue à tous les successeurs. C'est ainsi que l'unité de l'Etat a persisté inviolable malgré les changements survenus dans la personne de son chef. Le roi est donc le représentant suprême de cette unité du peuple de Rome, symbolisé par Jupiter dans la Panthéon romain.

Son costume est pareil à celui du plus grand des dieux : il parcourt la ville en char, quand tout le monde va à pied : il tient un spectre d'ivoire, surmonté de l'aigle : il a les joues fardées de rouge : comme le dieu romain, enfin, il porte la couronne d'or de feuilles de chêne. Toutefois, la constitution romaine n'est rien moins qu'une théocratie. Jamais en Italie les notions de Dieu et de Roi ne sont fondues l'une dans l'autre comme chez les Egyptiens ou les Orientaux. Le roi n'est pas dieu aux yeux du peuple; il est plutôt le propriétaire de la cité.

La noblesse de sang, la parenté avec les rois antérieurs est une recommandation : elle n'est pas une condition d'éligibilité. Quiconque est majeur et sain de corps et d'esprit peut être fait roi2. Le roi est un citoyen comme un autre : certes, le roi peut faire beaucoup de mal, sans violer absolument le droit public : il peut réduire la part de butin de son compagnon de guerre; ordonner des corvées excessives; porter atteinte par des impôts injustes à la fortune du citoyen; mais en agissant ainsi, il oubliera que sa puissance absolue ne lui vient pas de la divinité, qu'elle ne lui vient que du peuple qu'il représente avec l'assentiment de celui-ci. Qu'arrivera-t-il de lui si le peuple oublie le serment qu'il lui a prêté ? Enfin la constitution aussi avait élevé une barrière devant la puissance royale. Pouvant librement appliquer la loi, le roi ne peut pas la modifier. S'il veut la faire changer, il convient qu'avant tout, l'assemblée populaire l'y autorise; sans quoi l'acte qu'il consomme sera nul et tyrannique et n'engendrera pas de conséquences légales.

1. On ne s'attend pas sans doute à nous voir apporter ici des témoignages directs sur les conditions et les formalités constitutionnelles relatives à l'élection du roi. Mais comme le dictateur romain a été nommé absolument de la même manière; comme l'élection du consul ne diffère de l'autre qu'en ce que le peuple avait un droit de désignation préalable et obligatoire, manifestement et incontestablement né d'une révolution postérieure, tandis que la nomination proprement dite avait continué d'appartenir exclusivement au consul sortant de charge ou à l'interroi; comme enfin la dictature et le consulat ne sont autre chose au fond que la royauté continuée, notre opinion nous semble pleinement démontrée. L'élection par les curies serait sans doute régulière, des documents dignes de foi nous l'enseignent mais elle n'est pas le moins du monde nécessaire, au point de vue de la loi. D'ordinaire elle fut abandonnée au peuple (contione advocata), et la désignation par acclamation fut regardée plus tard comme une élection véritable.

2. Les boiteux et les paralytiques étaient exclus des fonctions suprêmes (Dionysos, 5, 25). Mais il fallait être citoyen romain pour pouvoir être nommé roi ou consul.




Le sénat sous la monarchie

La curie
La curie

Le sénat (de Senex : vieillard) est l'un des organes essentiels de l'histoire de la Rome antique. Le conseil de famille est un pouvoir modérateur pour le père et l'époux : le conseil des amis, dûment convoqué, influe par son avis sur le parti qui sera adopté par le magistrat suprême. C'est là un principe constitutionnel en pleine vigueur sous la royauté, comme sous les régimes venus après elle. L'assemblée des amis du roi, rouage désormais important dans l'ordre politique, ne fait pas pourtant obstacle légal au pouvoir illimité dont le représentant l'interroge en certaines graves occurrences. Elle n'a pas à intervenir dans les choses touchant à la justice ou au commandement de l'armée.

Le sénat élit les nouveaux rois. En principe le roi est élu par le peuple; en fait c'est le sénat qui choisit le nouveau souverain. La période qui sépare la mort du roi et l'élection de son successeur est appelée l'Interregnum : période pendant laquelle le sénat gouverne seul. Quand le roi meurt, c'est un membre du sénat ( Interrex) qui nomme un candidat à la succession. Après que le sénat ait donné son approbation au prétendant, celui-ci est officiellement élu par le peuple. Le Sénat donne ensuite son accord final (source : wikipedia : Sénat romain).

Elle est un conseil politique : le Conseil des anciens, le sénat (Senatus). Mais le roi ne choisit pas les amis, les affidés qui le composent : corps politique institué pour durer toujours, le sénat, dès les premiers temps a le caractère d'une véritable assemblée représentative. L'Etat se forme de la réunion de toutes les gentes : chacune d'elles a son chef dans l'Assemblée des anciens. Aussi voit-on plus tard les sénateurs se regarder encore comme les représentants de ces anciennes unités familiales dont l'agrégation avait constitué la cité. Voilà ce qui explique pourquoi, une fois entré dans le sénat, le sénateur y demeurait à vie, non pas par l'effet de la loi, mais par la force même des choses. Voilà ce qui explique pourquoi les sénateurs étaient en nombre fixe : pourquoi celui des gentes restait invariable dans la cité.

Du reste, si dans la conception première du sénat, celui-ci n'était que la représentation des gentes, il n'en fut pas ainsi dans la réalité et cela même sans violer la loi. Le roi était pleinement maître du choix des sénateurs; et il dépendait de lui de le porter même sur des individus non citoyens. Tant que l'individualité des gentes a survécu, il a sans doute été de règle, qu'en cas de mort d'un sénateur, le roi appelât à sa place un homme d'âge et d'expérience appartenant à la même association de famille.

En la forme, le droit des sénateurs n'est que le droit de conseil quand ils en sont requis. Le roi les convoque et les interroge lorsqu'il lui plaît; nul n'a à ouvrir un avis si cet avis n'est pas demandé; et le sénat n'a pas à se réunir lorsqu'il n'est pas convoqué. Le senatus-consulte, à l'origine, n'est rien moins qu'une ordonnance; et d'un autre côté, il y aurait abus criant à ne pas consulter le sénat dans toute circonstance grave, soit pour l'établissement d'une corvée, ou d'un impôt extraordinaire; soit pour le partage ou l'emploi d'un territoire conquis sur l'ennemi; soit, enfin, au cas où le peuple lui-même est nécessairement appelé à voter, qu'il s'agisse d'admettre des non-citoyens au droit de cité ou d'entreprendre une guerre offensive.

Le territoire de Rome a-t-il été endommagé par l'incursion d'un voisin et la réparation du tort est-elle refusée aussitôt le Fécial appelle les dieux à témoin de l'injure et il termine son invocation par ces mots : "C'est au Conseil des anciens qu'il convient maintenant de veiller à notre bon droit". Là-dessus le roi, après avoir pris l'avis du conseil, fait rapport de l'affaire au peuple : si le peuple et le sénat est d'accord (il faut cette condition), la guerre est juste et elle aura certainement les faveurs des dieux. Mais le sénat n'a pas affaire dans la conduite de l'armée, non plus dans l'administration de la justice. Que si, dans ce dernier cas, le roi, siégeant sur son tribunal, s'adjoint des assesseurs à titre consultatif ou s'il les délègue à titre de commissaires assermentés pour décider le procès, les uns et les autres, même pris dans le sein du sénat, ne sont désignés jamais que d'après son libre choix : le sénat en corps n'est point appelé à concourir à l'oeuvre de la justice. Jamais enfin, même sous la république, le sénat n'a exercé une juridiction quelconque.

Les sénateurs portent la toge avec une large bande de pourpre semée de clous d'or (laticlave); les sénateurs ont une place réservée dans les spectacles. Pour être sénateur, il faut une fortune de 800000 sesterces à la fin de la république et de 1200000 sesterces sous l'empire. Les premiers sénateurs sont choisis dans les tribus et les curies, au nombre de 99 et le centième, chargé de présider l'assemblée, est crée par Romulus. Tullus Hostilius ajoute 100 nouveaux sénateurs et Tarquin l'ancien aurait porté à 300 le nombre des sénateurs. Ils sont appelés Patres c'est à dire Pères.




Le peuple

Selon la loi d'une antique coutume, les citoyens se divisent et se répartissent entre eux comme suit : dix maisons forment une gens ou famille (lato sensu); dix gentes ou cents maisons forment une curie (curia : de curare, coerare) : dix curies ou cent gentes, ou mille maisons constituent la cité. Chaque maison fournit un fantassin (d'où mil-es, le millième, le milicien) : de même chaque gens fournit son cavalier (eques) et un conseiller pour le sénat.

Quand les trois cités fusionnent; quand chacune d'elles n'est plus qu'une partie (une tribu) de la cité totale (tota, en dialecte ombrien et osque), les nombres primitifs se multiplient à raison du nombre des sociétés politiques ainsi réunies. Cette division est purement personnelle d'abord : elle s'applique ensuite au territoire même, lorsque celui-ci est aussi partagé.

Il existe aussi une ancienne mesure agraire qui correspond exactement à la curie de cent maisons : la centurie (centuria), dont la contenance est de cent héritages de deux arpents (jugera)1. A cette époque, la centurie a été la plus petite unité de domaine et de mesure.

Les cités latines, les cités romaines plus tard créées sous l'influence ou l'initiative de Rome, reproduiront toujours l'uniforme simplicité des divisions de la métropole. Elles auront aussi leur conseil de cent anciens (centumviri, centumvirs) dont chacun sera à la tête de dix maisons (decurio)2. A Rome, les décuries ou centuries ont rapidement disparu. Dans la Rome des temps primitifs, on retrouve aussi les mêmes nombres normaux : trois fois dix curies; trois cents gentes curiales; trois cents cavaliers; trois cents sénateurs; trois mille maisons; trois mille soldats de pied.

Cette organisation toute primitive n'a pas été inventée à Rome. Elle est bien certainement d'origine purement latine mais si la tradition historique fait cependant remonter les curies à la fondation de Rome. Leur institution n'est pas seulement en parfaite concordance avec l'organisation primitive: elle constitue aussi une partie essentielle du droit municipal des Latins et de ce système archaïque, retrouvé de nos jours, sur le modèle duquel toutes les cités latines étaient établies.

Quant aux autres divisions ou tribus, elles n'ont pas la même valeur, à titre d'éléments constitutifs: leur avènement, comme leur nombre, est chose contingente et de hasard: et elles ne font, quand elles existent, que perpétuer la mémoire d'une époque où elles ont constitué un tout3. La tradition ne dit pas qu'elles aient jamais obtenu une prééminence quelconque, ni qu'elles aient eu leur lieu spécial d'assemblée. Dans l'intérêt même de l'unité sociale qu'elles ont constituée par leur réunion, un tel privilège n'a pas dû leur être donné ni laissé.

A la guerre, l'infanterie avait autant de doubles chefs qu'il y avait de tribus; mais chaque couple des tribuns militaires, loin de ne commander qu'au contingent des siens, commandait seul ou avec tous ses collègues en corps, à l'armée tout entière. Comme les tribus, les gentes et les familles à leur tour ont plus d'importance dans la symétrie de la cité que dans l'ordre même des faits. La nature n'a pas assigné de délimitations fixes à une maison. La puissance qui légifère peut entamer ou modifier le cercle qui les enferme; elle peut couper en plusieurs branches une gente déjà nombreuse; elle en peut faire deux ou plusieurs gentes plus petites: elle peut augmenter ou diminuer de même une famille simple.

Quoique qu'il en soit, la parenté du sang est restée à Rome le lien tout puissant des gentes; et qu'elle qu'ait été sur elles l'action de la cité, elle n'a jamais détruit leur caractère essentiel et leur loi d'affinité. Que si, dans l'origine, les maisons ont été de même en nombre préfixe dans les villes latines, là aussi le hasard des événements humains a dû bientôt détruire la symétrie première. Les mille maisons et les cent gentes des dix curies ne sont un nombre normal qu'aux premiers débuts; et à supposer que l'histoire nous les montre telles d'abord, elles constituent une division plus théorique que réelle4, dont le peu d'importance pratique est suffisamment démontré par le fait même qu'elle ne s'est jamais, quant au nombre, pleinement réalisée. Ni la tradition, ni les vraisemblances n'indiquent que chaque maison a toujours fourni son fantassin, et chaque gens, son cavalier et son sénateur.

Les 3000 fantassins, les 300 cavaliers étaient bien requis et devaient être fournis par les unes et les autres, en bloc : mais la répartition s'en fit, de bonne heure, on n'en peut douter, selon les circonstances du moment. Le nombre normal et typique fut uniquement maintenu grâce à cet esprit de logique inflexible et géométrique qui caractérise les Latins.

La curie est le seul organe resté réellement debout dans cet antique mécanisme : elle est déculpe dans la cité, ou, s'il y a plusieurs tribus dans celle-ci, elle est déculpe dans chaque tribu. Elle est la véritable unité d'association; elle est un corps constitué dont tous les membres se réunissent au moins pour les fêtes communes; elle a son curateur (curio) et son prêtre spécial (flamen curialis, le flamine curial). Le recrutement, les taxes se lèvent par curies : c'est par les curies que les citoyens se rassemblent et émettent leurs votes. Et pourtant, elles n'ont pas été créées en vue du vote, autrement leur classification se fût faite, à coup sûr, par nombre impairs.

1. Le jugère équivalait à 0.252 ha; l'heredium à 2 jugères, ou 0.504 ha; la centurie à 100 heredia, ou 200 jugères, ou 50.377 ha.

2. A Rome, les décuries ou centuries ont rapidement disparu: mais on retrouve un souvenir remarquable de leur existence, et même leur influence encore persistante dans l'un des actes solennels de la vie, celui que nous considérons, avec raison, comme le plus ancien de tous ceux dont la tradition nous ait fait connaître les formalités légales: le mariage par confarréation. Les dix témoins qui y assistent représentent la décurie; de même que plus tard, dans la constitution aux trente curies, nous rencontrerons leurs trente licteurs.

3. Le nom de parties, tribus, l'indique assez par lui-même. La partie, les juristes le savent, a été un tout, ou le sera dans l'avenir: mais dans le présent, elle n'a pas d'existence propre, réelle.

4. En Esclavonie, où le régime patriarcal s'est maintenu jusqu'à nos jours, toute la famille, comptant souvent de cinquante à cent têtes, habite le même toit, sous les ordres d'un même chef que tous les membres ont élu à vie. Ce père de famille administre le patrimoine commun, lequel consiste surtout en bétail; l'excédent des produits est distribué entre les diverses lignes. Les bénéfices particuliers dus à l'industrie et au commerce restent à ceux qui les font. D'ailleurs, on peut quitter la maison: un homme en sort, par exemple, pour aller se marier dans une autre communauté (Czaplovics, Slavonien, I. 106, 179). L'organisation de l'Esclavonie semble avoir beaucoup de rapports avec les antiques institutions de Rome : la maison constitue une sorte de commune; et l'on comprend très bien l'association d'un nombre déterminé de ces maisons. L'ancienne adrogation trouve aussi sa place dans ce système.




L'égalité civile

Si tranchée que soit la séparation entre les citoyens et les non-citoyens, chez les premiers, par contre l'égalité devant la loi règne pleine et entière. Nul peuple peut-être n'a poussé aussi loin que les romains la rigueur des deux principes. Cherche-t-on une marque nouvelle et éclatante de l'exclusivité du droit de cité, on la trouvera dans l'institution toute primitive des citoyens honoraires, institution destinée pourtant à concilier les deux extrêmes. Lorsqu'un étranger était admis, par le vote du peuple, dans le sein de la cité1, il avait la faculté d'abandonner son droit de citoyen dans sa patrie, auquel cas il entrait avec tous les droits actifs dans la cité romaine ou de joindre seulement la cité qui lui était conférée à celle dont il était déjà pourvu ailleurs.

L'honoriat est un ancien usage pratiqué de même et de tout temps en Grèce, où l'on a vu, jusque fort tard, le même homme citoyen de plusieurs villes. Mais le sentiment national est trop puissant, trop exclusif dans la Latium pour qu'une telle latitude y soit laissée au membre d'une autre cité. Là, si le nouvel élu n'abandonne pas son droit actif dans sa patrie, l'honoriat qui vient de lui être conféré n'avait plus qu'un caractère purement nominal : il équivaut simplement aux franchises d'une hospitalité amicale, à un droit à la protection romaine, telle qu'elle avait été de tout temps concédée aux étrangers.

Ainsi fermée du côté du dehors, la cité place sur la même ligne tous les membres qui lui appartiennent. On sait que les différences existant à l'intérieur de la famille, quoique souvent elles persistent encore au-dehors, doivent s'effacer pleinement au regard des droits de citoyen; que tel fils, regardé dans la maison comme sien, par son père, peut être appelé à lui commander dans l'ordre politique. Il n'y a pas de classes ni de privilèges parmi les citoyens.

Appelée à se battre, en combat singulier surtout, à pied autant qu'à cheval et en avant de la ligne de l'infanterie, la cavalerie d'alors constitue une troupe d'élite ou de réserve, plutôt qu'une arme spéciale : composée de citoyens plus riches, mieux armés, mieux exercés que les fantassins, elle est plus brillante que ceux-ci. Mais le fait ne change rien au droit : il suffit d'être patricien pour pouvoir entrer dans ses rangs. Seule, la répartition des citoyens dans les curies crée entre eux des différences, sans créer jamais une infériorité constitutionnelle et leur égalité se traduit jusque dans les apparences extérieures. Le chef suprême de la cité se distingue aussi du simple citoyen; l'homme adulte et propre à la guerre, de l'adolescent. Sauf ces exceptions, tous, riches et pauvres, hommes nobles ou hommes de naissance obscure, revêtent le même et simple vêtement de laine blanche, la toge (toga).

1. L'expression la plus ancienne, pour designer ce vote, est patronum cooptari; laquelle, les mots patronus et patricius étant synonymes et s'appliquant au droit complet du citoyen, veut dire la même chose que les expressions in patres, in patricios cooptari (Tite-Live, IV, 4. Suétone, Tibère, 1) ou que celle plus récente in patricios adlegi.




Charges et impôts civils

L'administration de l'Etat s'appuie sur les citoyens. La plus importante des prestations dues par eux est le service militaire puisque les citoyens seuls ont le droit et le devoir de porter les armes. Le peuple et l'armée sont un (populus, se rapprochant de populari, ravager; de popa, le sacrificateur qui frappe la victime). Le peuple est la milice armée de la lance (poplus, pilumnus), pour qui est invoquée la protection de Mars : le roi enfin, quand il parle aux citoyens, les appelle du nom de porte-lances (quirites)1. Nous avons vu déjà comment est formée l'armée d'attaque, la levée ou légion (legio). Dans la cié romaine tripartite, elle se compose des trois centuries (centuriae) de cavaliers (celeres, les rapides ou flexuntes, les caracoleurs) sous le commandement de leurs trois chefs (tribuni celerum)2, et des divisions de mille fantassins chacune, commandées par leurs trois tribuns militaires (tribuni militum). Il faut y ajouter un certain nombre d'hommes armés à la légère, et combattant hors rang, des archers principalement3. Le général, dans la règle, est le roi : et, comme il lui a été adjoint un chef spécial pour la cavalerie (magister equitum), il se met lui-même à la tête de l'infanterie, qui, à Rome est tout d'abord le noyau principal de la force armée.

Mais le service militaire ne constitue pas la seule charge imposée aux citoyens. Ils ont aussi à entendre les propositions du roi en temps de paix et de guerre; ils supportent des corvées pour la culture des domaines royaux, pour la construction des édifices publics et notamment, la corvée relative à l'édification des murs de la ville : quant aux impôts directs, il n'en existe pas plus qu'il y a de budget direct des dépenses. Ils ne sont pas nécessaires pour défrayer les charges publiques, l'Etat n'ayant à payer ni l'armée, ni les corvées, ni les services publics, en général. Que si parfois une indemnité peut être accordée, le contribuable la reçoit, soit du quartier qui profite de la prestation, soit du citoyen qui ne peut ou ne veut pas y satisfaire. Les victimes destinées aux sacrifices sont achetées au moyen d'une taxe sur les procès. Quiconque succombe en justice remet à l'Etat, à titre d'amende, du bétail d'une valeur proportionnelle à l'objet du litige (sacramentum). Les citoyens n'ont ni présents, ni liste civile régulière à fournir au roi. Quant aux incolae non citoyens (aerari), ils lui paient une rente de protectorat. Il reçoit aussi le produit des douanes maritimes, celui des domaines publics, notamment la taxe payée pour les bestiaux conduits sur le pâturage commun (scriptura), et la part de fruits (vectigalia) versés à titre de fermages par les administrateurs des terres de l'Etat. Enfin, dans les cas urgents, il est frappé sur les citoyens une contribution (tributum), ayant le caractère d'un emprunt forcé, et remboursable en des temps plus favorables. Le roi gouverne les finances, et le domaine de l'Etat ne se confond pas avec son domaine privé, lequel doit être considérable. Les terres conquises par les armes entrent de droit dans le domaine public.

1. Tel est le sens primitif des mots quiris, quiritis, ou quirinus de cuiris ou curis, lance. Il est le même, que celui des mots samnie, samnitis et sabinus, que les anciens eux mêmes rattachent aux lances des Grecs. De même, les Romains ont fait les mots arquites, milites, pedites, equites, velites, pour désigner les archers, les mille soldats (des dix curies), les fantassins, les cavaliers, ceux enfin, qui combattaient sans armure et vêtus d'une simple tunique. Juno quiritis, Mars quirinus, Janus quirinus sont des divinités armées de la lance et le mot quiris appliqué aux hommes signifie le guerrier, c'est-à-dire le citoyen. L'usage a été conforme au sens grammatical. Dès que la localité était désignée, le mot quirites cessait d'être employé : (urbs Roma, populus, civis, ager Romanus). Quiris, en effet, indique aussi peu la localité de Rome que les mots civis ou miles. Les deux mots civis et quiris ne sont jamais accolés ensemble : quoique usités dans des circonstances différentes, ils ont absolument le même sens légal. Il y eut des exceptions, pourtant. Lors de l'annonce solennelle des funérailles d'un citoyen romain, on disait : Ce guerrier est mort. (Ollus quiris leto datus). En procédure, la partie lésée portait de même sa plainte (quiritare) devant les citoyens; le roi appelait de ce nom le peuple assemblé et, quand il siégeait en jugement, il statuait d'après la loi quiritaire (ex jure quiritium ex jure civili, dira-t-on plus tard : (populus Romanus, Quirites, deviendront donc promptement synonymes, et serviront à désigner le peuple et les citoyens, séparément, ou en masse. Dans une formule antique, on trouve le peuple romain (populus romanus) opposé aux anciens Latins (prisci Latini) et les Quirites mis en regard des homines prisci Latini (Tite-Live I, 32, Becker, Handb. (manuel), II, 20 et s.). Ailleurs on dira : populus Romanus Quiritium comme on dira aussi : colonia colonorum, municipium municipum. En présence de tous ces documents, n'est-ce pas méconnaître et la langue et l'histoire que de persister encore à croire qu'il y ait jamais eu en face de la cité romaine une autre Rome quiritaire qui, à un jour donné, se serait incorporée dans celle-ci, l'étouffant en quelque sorte, et ne laissant plus survivre son nom que dans les rites sacrés et les pratiques juridiques.

2. Dans le détail qu'il nous donne des huit institutions sacrées de Numa, Denys d'Halicarnasse (II, 64), après avoir cité les curions et les flamines, nomme un troisième lieu les conducteurs de la cavalerie. Le calendrier Prénestin indique pour le 19 mars une fête célébrée au comitium, [adstantibus pon]tificibus et trib(unis) celer(um). Valerius Antias (v. Dionysos, II, 13 et cf. 3, 4) met à la tête de l'ancienne cavalerie romaine, un chef, celer, et trois centurions. On raconte aussi qu'après l'expulsion, des Tarquins, Brutus aurait été tribun des céléres (tribunus celerum, Tit. Liv. I, 59) et même, selon Denys d'Halicarnasse (IV, 71), ce serait en vertu de cette charge qu'il aurait provoqué le bannissement des rois. Enfin, Pomponius (Digeste, de origine juris, etc., liv. II, § 15, 19) et Lydus (de magist., I, 14, 37), qui le suit en partie, identifient le tribunus celerum avec le Celer de Valerius, le magister equitum (maître de la cavalerie) du dictateur sous la République et le préfet du Prétoire sous l'Empire. Ces données sont les seules que nous possédions sur les tribuns des céléres. Mais la dernière d'entre-elles n'émane pas seulement d'hommes incompétents, et écrivant à une époque trop récente; elle est encore en contradiction avec le sens grammatical des mots tribuni celerum. Ceux-ci signifient seulement chefs des sections de la cavalerie. Sur toutes choses, le maître de la cavalerie des temps de la République, qui ne fut nommé qu'en des cas exceptionnels, et qui plus tard même ne fut plus nommé du tout, n'a pas pu être le magistrat dont, l'assistance était requise à la fête annuelle du 19 mars, et dont, par conséquent, l'office était permanent. Laissons donc de côté, il le faut bien, l'indication erronée fournie par Pomponius : elle s'explique par l'ignorance croissante où tout le monde en était arrivé de son temps au sujet de Brutus et de sa légende. Ce qu'il convient d'admettre, c'est que les tribuns des céléres correspondent aux tribuns militaires par leur nombre et par leurs fonctions : c'est qu'ils ont été les commandants des trois sections de la cavalerie d'alors : c'est qu'enfin ils différent essentiellement du maître de la cavalerie, qui d'ailleurs, puisqu'on le voit toujours placé à côté du dictateur, a évidemment existé au même titre à côté des rois. Quand plus tard les centuries de la cavalerie ont été doublées, et nous avons vu comment elles le furent, les trois tribuns ont été portés à six, et sont devenus les serviri equitum Romanorum.

3. C'est ces troupes que se rapportent les mots anciens de velites et arquites; elles appartiennent aussi à la légion, dans son état d'organisation plus récente.




Droits de cité

En échange des services et des prestations dont ils sont redevables, les Romains participent au gouvernement de l'Etat. Tous les citoyens, à l'exception des femmes et des enfants trop faibles pour le service militaire, tous les quirites en un mot (tel est le titre qui leur est alors donné) se réunissent au lieu de l'assemblée publique, et sur l'invitation du roi, soit pour y recevoir ses communications (conventio, contio), soit pour répondre, dans leurs votes par curies, aux motions qu'il leur adresse après convocation (calare, com-itia calata) formelle, faite trois semaines à l'avance (in trinum noundinum). Régulièrement ces assemblées avaient lieu deux fois l'an, le 24 mars et le 24 mai : sans préjudice de toutes autres, quand le roi les croyait opportunes. Mais le citoyen ainsi appelé n'avait qu'à entendre, et non à parler : il n'interrogeait pas, il répondait seulement. Dans l'assemblée, nul ne prend la parole que le roi, ou celui à qui le roi la donne; quant aux citoyens, ils répondent à la motion qui leur est faite par un oui ou un non, sans discuter, sans motiver leur avis, sans y mettre de conditions, sans établir de distinctions sur la question.

Et pourtant, en fin de compte, le peuple est ici le représentant et le dépositaire suprême de la souveraineté politique : souveraineté à l'état de repos dans le cours ordinaire des choses, ou qui ne se manifeste que par la loi d'obéissance envers le chef du pouvoir, à laquelle le peuple s'est volontairement obligé. Aussi le roi, à son entrée en charge, et lorsqu'il est procédé à son inauguration par les prêtres, en face du peuple, assemblée en curies, lui demande-t-il formellement s'il entend lui rester fidèle et soumis, et le reconnaître en sa qualité, comme il est d'usage, lui, et ses serviteurs, questeurs (quoestores), et licteurs (lictores). A cette question il était toujours affirmativement répondu : de même que l'hommage au souverain n'est jamais refusé dans les monarchies héréditaires. Par suite, le peuple, tout souverain qu'il était, n'avait plus, en temps ordinaire, à s'occuper des affaires publiques. Tant et si longtemps que le pouvoir se contente d'administrer en appliquant le droit actuel, son administration est indépendante : les lois règnent, et non le législateur. Mais s'il s'agit, au contraire, de changer l'état du droit, ou s'il devient seulement nécessaire d'en décider pour un cas donné, le peuple romain reprend aussitôt le pouvoir constituant. Le roi est-il mort sans avoir nommé son successeur; le droit de commander (imperium) est suspendu : l'invocation de la protection des dieux pour la cité orpheline appartient au peuple, jusqu'à ce qu'un nouveau chef ait été trouvé, et c'est le peuple aussi qui désigne spontanément le premier interroi.

Toutefois, son intervention n'est qu'exceptionnelle, la nécessité seule la justifie et l'élection du magistrat temporaire, par une assemblée que le souverain n'a pu convoquer, n'est pas tenue pour pleinement valable. La souveraineté publique veut donc, pour être régulièrement exercée, l'action commune de la cité, et du roi ou de l'interroi. Et comme les rapports de gouvernant à gouvernés ont été établis, à titre de véritable contrat, par une demande et une réponse verbale échangées entre eux, il s'ensuit pareillement que tout acte de souveraineté, émané du peuple a besoin, pour être légal et parfait, d'une rogation (rogatia, question) à lui adressée par le roi, par le roi seul, que son délégué ne saurait ici remplacer et d'un vote favorable de la majorité des curies : celles-ci demeurant aussi maîtresses de l'émettre contraire. Ainsi, la loi, à Rome, n'est pas l'ordre émané du roi et transmis par lui au peuple; elle est de plus un contrat solennellement conclu par une proposition faite, et par un consentement donné entre deux pouvoirs constituants1.

Ce préliminaire d'une entente légale est indispensable toutes les fois que le droit ordinaire doit être abandonné. Suivant la règle commune, tout citoyen est absolument maître de laisser sa propriété à qui il le veut, à la seule condition d'une tradition immédiate : si la propriété lui est demeurée de son vivant, elle ne peut à sa mort passer dans les mains des tiers, à moins que le peuple n'ait autorisé une telle dérogation à la loi. Cette autorisation, elle est donnée soit par les assemblées par curies, soit par les citoyens se disposant au combat. Telle fut l'origine et la forme des testaments (le premier est le testament calatis comitiis : le second est le testament fait in procinctu (V. Gaius, Instit. coment, II, § 101 et s.). Dans le droit usuel, l'homme libre ne peut ni perdre ni abandonner le bien inaliénable de sa liberté : par suite, le citoyen qui n'est soumis à nul autre, ne peut s'adjuger à un tiers en qualité de fils mais le peuple peut également autoriser cette aliénation véritable. C'est là l'adrogation ancienne (V. Gaius, I, § 98; il en décrit la forme, et les rogations adressées à l'adoptant, et l'adopté, et au peuple qui sanctionne le contrat).

Dans le droit usuel, la naissance seule donne la cité, que rien ne peut faire perdre : mais le peuple peut aussi conférer le patriciat : il en autorise de même l'abandon et ces autorisations n'ont évidemment pu avoir lieu dans l'origine que par le vote des curies. Dans le droit commun, l'auteur d'un crime capital, après que le roi, ou son délégué, a prononcé la peine légale, doit être inexorablement mis à mort car le roi, qui a le pouvoir de juger, n'a pas celui de faire grâce mais le condamné peut encore l'obtenir du peuple, si ce moyen de recours lui est accordé par le roi. C'est là la première forme de l'appel (provocatio). Il n'est jamais permis au coupable qui nie, mais seulement à celui qui avoue, et fait valoir des motifs d'atténuation. Dans le droit commun, le contrat éternel conclu avec un Etat voisin ne peut être brisé, si ce n'est de l'autorité du peuple, et pour cause d'injure subie. Aussi, avant de commencer la guerre offensive, les citoyens, sont appelés à statuer. Il n'en est pas de même en cas de guerre défensive : ici, la rupture provient du fait du voisin. Le concours du peuple n'est pas non plus requis pour la conclusion de la paix. Mais la rogation au cas de guerre offensive n'était pas portée devant les curies : c'est l'armée qui prononçait.

Quand enfin le roi veut innover, introduire une modification dans le texte même de la loi, il est obligé, plus que jamais, d'interroger le peuple. Le pouvoir législatif est donc au fond dans la main de celui-ci. Dans toutes les circonstances, le roi ne fait rien régulièrement qu'avec le concours des citoyens.

1. La Lex, la Loi, mot à mot la parole signifie sans doute un contrat verbal : mais aussi un contrat dont les conditions, dictées par le proposant, sont purement et simplement admises ou rejetées par l'autre partie ainsi qu'il arrive, par exemple dans une adjudication de vente publique. Dans la lex publica populi Romani, c'est le roi qui propose, c'est le peuple qui accepte, le concours restreint que ce dernier apporte à sa confection est ici exprimé d'une façon emphatique.




Fusion des cités Palatine et Quirinale

La Rome primitive est une cité due à une triple fusion : l'antique association des Ramniens, des Titiens et des Lucères. Une autre incorporation plus récente est celle qui réunit les gens de la Colline Quirinale à la Rome palatine. Quand elles se confondirent, les deux cités avaient des institutions semblables; en ce qui touche les choses saintes et le sacerdoce, le statu quo fut conservé. Rome eut par la suite ses deux corporations de Saliens, de Luperques et son double prêtre de Mars; l'un, sur le Palatin, qui s'appela proprement du nom du Dieu; l'autre sur la colline, et qui fut nommé le prêtre de Quirinus. Ces anciens collèges sacerdotaux, les Augures, les Pontifes, les Vestales, les Féciaux, sont aussi sortis des collèges de prêtres appartenant d'abord aux deux cités Palatine et Quirinale. Aux trois quartiers de la ville Palatine, le Palatin, le Subûra et le Faubourg (Exquilies), il en fut adjoint un quatrième, celui de la ville de la Colline Quirinale.

Mais, tandis que les trois cités entrées jadis dans le synoecisme romain, avaient, jusqu'à un certain point, conservé leur individualité politique, il n'en fut pas de même pour la cité Colline Quirinale ni pour toutes les autres annexions qui eurent lieu par la suite. Rome demeura définitivement formée de trois parties ou tribus de dix curies chacune; et les Romains du Quirinal, qu'ils fussent ou non divisés eux-mêmes en un plus ou moins grand nombre de tribus avant leur fusion, furent simplement distribués dans les trente curies de la cité tripartite. Chacune des tribus, chacune des curies reçût probablement un nombre déterminé de ces citoyens nouveaux : mais toute distinction ne s'effaça pas absolument entre eux et les anciens Romains.

A ce fait remarquable correspond sans doute l'ordonnance par couples de toutes les institutions spéciales, fondées au sein de l'Etat. Ainsi, les trois couples des vierges sacrées (les Vestales) rappellent expressément celles qui jadis représentaient les trois tribus avec leurs citoyens du premier et du second ordre : ainsi il en est des six chapelles des Argées desservies dans les quatre quartiers. Ainsi il en est encore des Lares honorés par couple, dans chaque rue1. Mais c'est surtout dans l'armée que cette division se retrouve : après l'annexion, chaque demi tribu de la cité nouvelle y envoie cent hommes de cheval, qui portent la cavalerie civique à six centuries, avec leurs chefs également élevés de trois à six (et qui seront plus tard les seviri equitum Romanorum). L'infanterie a-t-elle été augmentée dans une proportion correspondante ? Nul témoignage direct ne l'affirme : mais l'usage également introduit plus tard de n'appeler les légions que deux par deux, semble l'indiquer suffisamment; et c'est aussi sans doute à la suite du doublement des levées, que la légion aura six chefs de section et non plus trois seulement, comme autrefois.

Dans le Sénat, rien n'a été changé : le nombre antique de 300 restera normal jusqu'au VIIe siècle : mais cela n'empêche pas que certains des hommes les plus considérables de la cité annexée ont dû être admis dans le conseil des Anciens de la cité Palatine. Rien non plus n'a été changé dans la magistrature souveraine: un seul roi commande aux cités réunies : il continue à ne nommer qu'un chef de la cavalerie, qu'un préfet urbain; ses délégués principaux demeurent uniques. Ainsi la ville Colline subsiste dans ses institutions religieuses: dans l'organisation militaire, l'Etat demande à la population doublée des citoyens une double levée d'hommes : pour tout le reste, le Quirinal est absolument subordonné à la cité Palatine.

1. Il s'agit ici des Lares Viales ou Compitales, placés à l'angle d'intersection des rues :
. Geminosque ... qui compita servant
Et vigilant nostra semper in urbe Lares.
Ovide, Fastes, II, 613. V. Preller, p 492.




Clients et hôtes

Cette réunion de deux villes pareillement constituées n'a été que l'agrégation de leurs deux populations, et non pas une révolution fondamentale et constitutionnelle. Mais un autre changement et d'autres incorporations s'opéraient insensiblement dans leur sein, qui eurent des conséquences bien plus profondes. Dès l'époque où nous sommes arrivés commence la fusion des citoyens proprements dits et des simples habitants (incolae). On n'a pas oublié qu'il y eut de tout temps dans Rome, à côté des citoyens, les protégés, les clients des familles citoyennes, la multitude, la plèbe (plebes, de pleo, plenus), comme on l'appelait par allusion aux droits politiques dont elle était absolument privée. La maison romaine contenait déjà les éléments de cette classe intermédiaire entre les hommes libres et non libres: dans la cité elle croit rapidement en importance, le fait et le droit y aidant sous deux rapports. D'une part la cité elle-même pouvait avoir des esclaves, et ses clients à demi libres: il arriva notamment qu'après la conquête d'une ville et l'anéantissement de son état politique, la ville victorieuse, au lieu de vendre simplement tous les habitants à titre d'esclaves, leur laissa la liberté de fait, en les considérant comme ses affranchis, en les faisant ainsi tomber dans la clientèle du roi. D'un autre côté l'Etat, à l'aide du pouvoir qu'il exerçait sur les simples citoyens, put un jour aussi se mettre à protéger leurs clients contre les excès et les abus du patronat légal. De temps immémorial la loi romaine avait admis une règle, sur laquelle se fonda la situation juridique de toute cette classe d'habitants. Lorsqu'à l'occasion d'un acte public quelconque, testament, procès, taxation, le patron a expressément ou tacitement résigné le patronage, il ne peut plus jamais, ni lui ni son successeur, revenir arbitrairement sur cet abandon, soit contre l'affranchi lui-même, soit contre ses descendants. Les clients ne possédaient d'ailleurs ni le droit de cité, ni le droit de l'hôte: il fallait pour leur conférer la cité un vote formel du peuple; et pour obtenir l'hospitalité, il fallait d'abord être citoyen d'une ville alliée. Ils n'avaient donc que la liberté de fait, sous la protection de la loi; mais, en droit, ils n'étaient pas libres. Aussi, durant longtemps, le patron représentait les esclaves nécessairement en justice: et, par voie de conséquence, il levait sur eux des subsides; en cas de besoin, il les traduisait au criminel devant sa juridiction domestique. Peu à peu, néanmoins, ils se dégagèrent de ces chaînes; ils commencèrent à acquérir, à aliéner pour leur compte; et on les vit, sans qu'ils fussent formellement tenus à l'assistance de leur patron, comparaître devant les tribunaux publics, y réclamer et obtenir justice. Le mariage et les droits qu'il fait naître furent concédés aux étrangers sur le pied de l'égalité avec les romains, bien avant d'être permis aux habitants non libre de droit, ou qui n'étaient pas citoyens d'un Etat quelconque; mais il ne fut jamais défendu à ceux-ci de se marier entre eux, et d'engendrer ainsi certains rapports de puissance conjugale et paternelle, d'agnation et de famille, d'héritage et de tutelle, analogues au fond à ceux existant entre les citoyens.

Les mêmes effets se produisirent, en partie, par l'exercice de l'hospitalité (hospitium), aux termes de laquelle l'étranger pouvait se fixer à Rome, y établissait sa famille, et y acquérait peut-être même des propriétés. L'hospitalité fut toujours pratiquée à Rome de la façon la plus libérale. Le droit romain ignore les distinctions nobiliaires attachées ailleurs à la terre, ou les prohibitions qui ferment l'accès de la propriété immobilière. En même temps qu'il laisse à tout homme capable de disposer les droits les plus absolus sur son patrimoine, sa vie durant, il autorise aussi quiconque peut entrer en commerce avec les citoyens de Rome, fût-ce un étranger ou un client, à acquérir sans nulle difficulté, soit des meubles, soit même des immeubles, depuis que les immeubles entrent aussi dans les fortunes privées. Rome enfin a été une ville de commerce, qui a dû au commerce international les premiers éléments de sa grandeur, et qui s'est empressée de donner largement et libéralement l'incolat (le droit d'incolat) à tout enfant né d'une mésalliance, à tout esclave affranchi, à tout étranger immigrant ou abandonnant son droit de cité dans sa patrie, et même à tous ceux, en grand nombre, qui voulaient rester citoyens de la ville amie d'où ils étaient sortis.




Les habitants non citoyens et la cité

Au commencement, il n'y avait que des citoyens patrons des clients, et des non-citoyens, clients ou protégés des premiers; mais, comme cela arrive partout où le droit de cité est fermé au plus grand nombre, il devint bientôt difficile, et la difficulté alla croissant, de maintenir les faits en harmonie avec la loi. Les progrès du commerce, l'incolat (le droit d'incolat) donné par l'alliance latine à tout Latin venu dans la ville placée à la tête de l'alliance, le nombre des affranchis s'augmentant avec le bien-être des habitants, élevèrent rapidement la population des non-citoyens à un chiffre démesuré. Vinrent ensuite les peuples des villes voisines conquises et incorporées; lesquelles toutes, soit qu'elles fussent effectivement amenées dans Rome, soit qu'elles demeurassent dans leur ancienne patrie, déchue à l'état de simple village, avaient dans la réalité échangé le droit de cité dans leur ville, contre la condition de véritables Métèques1.

D'un autre côté les charges du service militaire pesant sur les anciens citoyens seuls, les rangs du patriciat allaient s'amoindrissant tous les jours, pendant que les simples habitants participaient aux profits de la victoire, sans l'avoir payée de leur sang. Aussi devons-nous nous étonner de ne pas voir les patriciens disparaître plus vite qu'ils ne le faisaient; s'ils sont restés nombreux durant longtemps encore, il n'en faut pas attribuer la cause à l'introduction de quelques familles considérables venues du dehors, et qui, abandonnant volontairement leur patrie, ou transportées par force après la conquête, auraient reçu la cité pleine. De telles admissions n'ont été d'abord que très rares; et elles le devenaient davantage, à mesure que le titre de citoyen romain avait acquis une haute valeur.

Un fait plus sérieux explique ce phénomène : nous voulons parler du mariage civil qui, contracté sans les solennités de la confarréation (confarreatio), légitimait les enfants nés de la simple cohabitation prolongée des parents, et en faisait des citoyens complets. Très probablement ce mariage, pratiqué dès avant la loi des Douze Tables, sans produire, il est vrai, ses effets civils au début, a dû la faveur dont il a joui pour mettre obstacle à la diminution croissante du patriciat2. Il faut reporter à la même cause les moyens imaginés pour propager dans chaque maison une descendance nombreuse. Il est probable enfin que les enfants nés d'une mère patricienne mésalliée on non mariée ont été aussi plus tard admis à la cité.

Mais toutes ces mesures étaient insuffisantes: les simples habitants allaient toujours s'augmentant, sans que rien n'y mît obstacle: les efforts des citoyens, au contraire, n'aboutissaient tout au plus qu'à ne pas trop décroître en nombre. La force des choses améliorait la situation des premiers. Plus nombreux, ils devenaient nécessairement plus libres. Il n'y avait pas seulement parmi eux des affranchis, des étrangers patronnés: ils comptaient surtout dans leurs rangs les anciens citoyens des villes latines vaincues, et les immigrants latins vivant à Rome, non pas selon le bon plaisir du roi, ou des citoyens romains, mais aux termes même d'un traité d'alliance. Maîtres absolus de leur fortune ils acquéraient de l'argent et des biens dans leur patrie nouvelle; ils laissaient leur héritage foncier à leurs enfants, et aux enfants de leurs enfants. En même temps se relâchait le lien de la dépendance étroite qui les attachait tous aux familles des patrons. L'esclave affranchi, l'étranger nouvellement venu dans la ville, étaient isolés jadis, aujourd'hui, des enfants, des petits-enfants les ont remplacés, qui s'entraident, et tentent de repousser dans l'ombre l'autorité du patron.

Jadis le client, pour obtenir justice, avait besoin de son assistance: mais depuis que l'Etat en se consolidant avait à son tour amoindri la prépondérance des gentes et des familles coalisées, on avait vu souvent le client se présenter seul devant le roi, demander justice, et tirer réparation du préjudice souffert. Et puis, parmi tous ces anciens membres des cités latines disparues, il en était beaucoup qui n'étaient jamais entrés dans la clientèle du roi, et dépendaient d'un maître auquel tous les autres citoyens, à un titre si l'on veut, étaient aussi tenus d'obéir. Or le roi qui, à son tour, savait son autorité dépendante du bon vouloir du peuple, dut trouver avantageux de se former avec ces nombreux protégés tout une utile classe d'hommes, dont les dons et les héritages pouvaient remplir son trésor, sans compter la rente qu'ils lui versaient en échange de sa protection; dont il appartenait à lui seul de déterminer les prestations et les corvées, et qu'il trouvait toujours prêts enfin à s'enrôler pour la défense de leur protecteur.

Ainsi donc, à côté des citoyens romains une nouvelle communauté d'habitants s'était fondée : des clientèles était sortie de la plèbe. Le nom nouveau caractérise la situation. Certes, il n'y a pas de différence en droit entre le client et le plébéien, le subordonné et l'homme du peuple; en fait, il en existe une grande. Le client, c'est l'homme assujetti au patronage fort lourd d'un des citoyens; le plébéien est le romain auquel manquent les privilèges politiques. A mesure que s'éteint chez lui le sentiment de la dépendance vis-à-vis d'un particulier, le simple habitant supporte impatiemment son infériorité civique; et, sans le pouvoir suprême du roi, qui s'étend également sur tous, la lutte s'ouvrirait entre l'aristocratie privilégiée et la foule des déshérités.

1. Il s'agit ici des Lares Viales ou Compitales, Métèques, étrangers domiciliés à Athènes, et dont Thucydide, par exemple, fait fréquemment mention.

2. Les dispositions des Douze-Tables sur la prescription par l'usage (usus) montrent clairement la préexistence du mariage civil à l'époque de leur rédaction. Son antiquité est aussi démontrée par cette circonstance que, tout en emportant la puissance maritale, absolument comme le mariage religieux, il n'en différait que par le mode d'acquisition de cette puissance. Par la confarréation, ou mariage religieux, le mari acquérait sa femme directement, et par une voie légale toute spéciale au mariage: par la voie civile, il empruntait une formalité commune à tous les actes d'acquisition ordinaire. Ici, la tradition de la femme donnée en mariage, ou les prescriptions accomplies à son égard pouvaient seules donner un fondement juridique au pouvoir marital, et par là aussi assurer à l'union la valeur des justes noces (V. Gaïus, comment. & 56 et 111 et suiv.)




La constitution de Servius

Le premier pas vers la fusion totale des deux classes (Plèbe et Patricien) n'eut pas lieu cependant par l'effet d'une révolution, quoiqu'il semble qu'une révolution fût la seule issue. La réforme attribuée par Servius Tullius se perd dans les ténèbres qui enveloppent tous les autres événements d'une époque, dont le peu que nous en savons, ne nous est pas parvenu par la tradition historique, et ne consiste que dans les inductions de la critique après examen des institutions postérieures. Cette réforme n'a pas été faite à la demande et dans l'intérêt des plébéiens: elle leur impose des devoirs, sans leur conférer des droits. Elle est due ou à la sagesse d'un roi, ou aux instances des citoyens, jusque-là chargés tout seuls du service militaire, et voulant aussi que les simples habitants concourussent enfin au recrutement des légions.

A dater de la réforme Servienne, le service à l'armée et, par voie de conséquence, l'impôt à payer à l'Etat en cas de besoins pressants (tributum), ne pèsent plus seulement sur les citoyens. Ils ont dorénavant la propriété foncière pour base; tous les habitants contribuent dès qu'ils habitent un domaine (adsidui), ou dès qu'ils le possèdent (locupletes), qu'ils soient ou non citoyens. Les charges deviennent réelles.

Dans les détails : tout homme domicilié est astreint au service militaire, de seize à soixante ans, y compris aussi les enfants du père domicilié, sans distinction de naissance; d'où, l'affranchi lui-même sert, s'il possède une propriété foncière. Quant aux étrangers propriétaires : probablement la loi ne leur permettait pas d'acquérir un héritage, à moins de se fixer à Rome, et d'entrer par-là dans la classe des domiciliés; auquel cas, ils auraient dû aussi le service militaire. Les hommes destinés à l'armée furent partagés en cinq classes ou appels (classes, de calare).

Ceux de la première classe seuls, c'est-à-dire ceux qui possèdent au moins un lot formant plein domaine (étendue superficielle d'une charrue), doivent venir au recrutement avec une armure complète: ils sont plus spécialement appelés miliciens des classes (classici).

Quant aux quatre autres ordres des petits propriétaires, de ceux qui ne possèdent que les trois quarts, la moitié, le quart, ou le huitième de l'heredium (cf chapitre Le peuple), ils sont également tenus à servir, mais leur armure est moins compliquée. A cette époque, les héritages pleins comprenaient à peu près la moitié des terres; à l'autre moitié appartenaient les parcelles ne contenant que tout juste les trois quarts, la moitié, le quart, ou le huitième et un peu plus du huitième de l'heredium.

Aussi fut-il décidé que quatre-vingts propriétaires de la première classe étant levés comme fantassins, il en serait levé vingt dans chacune des trois classes suivantes, et vingt-huit dans la dernière. La considération des droits politiques n'entrait donc pour rien dans le recrutement de l'infanterie.

Pour la cavalerie, on opéra différemment. La cavalerie civique fut maintenue avec ses cadres antérieurs; mais il lui fut adjoint une troupe de cavaliers plus nombreuse du double, et composée en tout ou en grande partie d'habitants non citoyens. Sans doute de sérieuses raisons présidèrent à cet arrangement nouveau. Les cadres de l'infanterie n'étaient jamais formés que pour l'entrée en campagne; puis elle était licenciée au retour. Mais la cavalerie, les exigences de l'arme le voulaient ainsi, était au contraire maintenue, hommes et chevaux, sur le pied de guerre, même en temps de paix: elle était journellement exercée: les revues et les manoeuvres de la chevalerie romaine ont duré fort longtemps et ont été même des sortes de fêtes1.

Voilà comment il s'est fait que le premier tiers des centuries de chevaliers, dans une organisation nouvelle qui ne tenait plus compte de la distinction entre citoyens et non-citoyens, a continué cependant d'être exclusivement recruté parmi les premiers. Cette anomalie n'a rien de politique; elle tient uniquement à des considérations militaires. Du reste, on prit pour former la cavalerie les plus riches et les plus considérables parmi les propriétaires de l'un et de l'autre ordre: on voit de bonne heure, dès le début peut-être, exiger la possession de propriétés d'une certaine étendue pour l'admission dans les cadres. Ceux-ci en outre comptaient un nombre notable de places gratuites, pour lesquelles les femmes non mariées, les enfants mineurs, les vieillards sans enfants, ayant des propriétés foncières, et ne pouvant pas servir par eux-mêmes, étaient tenus de fournir à leur remplaçant les chevaux (chaque homme en avait deux) et le fourrage. En somme, il y avait à l'armée neuf fantassins pour un cavalier, et dans le service actif la cavalerie était ménagée davantage.

Les gens non domiciliés, les prolétaires (proletarii, procréateurs d'enfants) fournissaient à l'armée les musiciens et les hommes de peine, et aussi quelques milices accessoires (les adcensi, aides surnuméraires) qui marchaient sans armure avec l'armée (velati); et qui une fois en campagne comblaient les vides et les plaçaient dans le rang, en prenant les armes des malades, des blessés et des morts.

Circonscriptions de recrutement

Pour faciliter les levées, la ville et la banlieue furent partagées en quatre quartiers ou tribus; et l'ancienne division fut abandonnée, tout au moins quant à la désignation des localités. Les quatre tribus nouvellement circonscrites furent : celle du Palatin, renfermant le mont Palatin et la Vélie; celle de la Subura, avec la rue du même nom, les Caries et le Coelius; celle de l'Esquilin; celle enfin de la Colline, comprenant le Quirinal et le Viminal; la Colline, ainsi appelée, on l'a vu, par opposition à la Rome du Septimontium, du Capitole et du Palatin. Nous avons décrit plus haut la formation de ces quatre quartiers, et de la double cité Palatine et Quirinale. Il est inutile d'y revenir. Hors des murs, le canton rural adjacent est annexé à chacun des quartiers; Ostie, par exemple, appartient au Palatin. Ils avaient tous une population mâle à peu près égale, puisqu'ils contribuaient également au recrutement militaire. Disons enfin que la division est nouvelle, purement attachée au sol et que, par suite, elle en entraîne avec elle les possesseurs; mais qu'étant ainsi purement extérieure, elle n'a jamais eu de signification religieuse : objectera-t-on les six chapelles érigées dans chaque quartier à ces énigmatiques Argées ? Un sens sacré ne sera pas plus attaché à leurs sanctuaires, qu'il ne s'attache aux rues, cependant toutes pourvues de leur autel des dieux Lares. - De même qu'ils comptaient chacun le quart de la population mâle, de même les quatre quartiers avaient à fournir, chacun aussi, sa section de milice : chaque légion, chaque centurie renfermait en nombre égal le contingent de chacun d'eux; répartition dont le but était manifeste : l'Etat voulait noyer dans une seule et commune milice tous les antagonismes de localité ou de famille, et, en s'aidant du puissant niveau de l'esprit militaire, fondre en un seul peuple, les citoyens et les simples habitants.

Organisation de l'armée

Les hommes capables de porter les armes furent distribués dans deux catégories de recrutement. A la première appartenaient les plus jeunes (juniores), ceux âgés de plus de quinze ans jusqu'à leur vingt-quatrième année révolue; ils étaient de préférence employés au service au dehors. A la seconde, chargée de la défense de la ville, appartenaient les plus âgés (seniores). Dans l'infanterie, la légion demeure l'unité militaire. Elle n'était rien moins qu'une vraie et complète phalange de trois mille hommes, rangés et équipés suivant le mode dorique, ayant six rangs de profondeur, sur un front de six cents hommes pesamment armés. Il s'y joignait l'important accessoire de mille deux cents vélites armés à la légère. Les quatre premiers rangs de la phalange étaient occupés par les hoplites, en armure complète, levés parmi les habitants de la première classe, ou les possesseurs d'un domaine normal; au cinquième et au sixième rang étaient les propriétaires ruraux de la seconde et de la troisième classe, ceux-là moins complètement équipés; enfin les hommes des deux dernières classes, (4e et 5e) formaient le dernier rang ou combattaient aux côtés de la phalange : ils étaient légèrement armés. De sages mesures pourvoyaient au comblement facile des vides amenés par la guerre, et toujours dangereux pour la phalange. Chaque légion se divisait en quarante-deux centuries, faisant quatre mille deux cents hommes au total, dont trois mille hoplites, deux mille de la première classe, cinq cent de la deuxième, cinq cent de la troisième puis venaient les mille deux cents vélites, dont cinq cent appartenaient à la quatrième, sept cent à la cinquième classe. Chaque quartier fournissait ses mille cinquante hommes à la légion, soit vingt-cinq hommes par centurie.

D'ordinaire deux légions entraient en campagne; deux autres, tenant garnison dans la ville : d'où l'on conclut que les quatre légions composaient un corps d'infanterie de seize mille huit cents hommes, se divisant en quatre-vingts centuries tirées de la première classe, et vingt centuries tirées de chacune des seconde, troisième et quatrième; et en vingt-huit centuries tirées de la cinquième (cent soixante-huit centuries au total); sans compter deux centuries d'hommes de renfort, les ouvriers et les musiciens. Ajoutez à cela la cavalerie, qui comptait mille huit cents chevaux; dont un tiers appartenait aux citoyens. Lorsqu'on faisait campagne, il n'était adjoint à la légion que trois centuries de cavaliers. Ainsi donc l'effectif normal de l'armée romaine, de premier, et de second ban, se montait à vingt mille hommes approximativement : et ce chiffre correspond au nombre vrai, sans doute, des hommes en état de porter les armes, à l'époque où cette organisation fut introduite. Quand la population s'accrut plus tard, on n'augmenta pas le nombre des centuries : on se contenta d'augmenter les sections en y introduisant des hommes, de surcroît sans pour cela abandonner le nombre normal; de même que l'on voit, aussi les corporations civiles, avec leur nombre presque sacramentel, s'augmenter en fait d'une multitude de membres surnuméraires, et tourner par ce moyen, leurs limites légales, sans les renverser.

Le cens

Avec la nouvelle organisation militaire, l'Etat fit marcher de pair un cadastre exact des domaines fonciers. Il fut prescrit alors, ou tout au moins soigneusement réglé, qu'un livre terrier serait ouvert, sur lequel les propriétaires faisaient inscrire leurs champs, avec toutes leurs appartenances et servitudes actives et passives, avec tous les esclaves et les bêtes de trait ou de somme qui y étaient installés. Toute aliénation non faite publiquement et devant témoins était tenue pour nulle. Le rôle foncier, qui était aussi le rôle de la conscription, était révisé tous les quatre ans. Ainsi, la mancipation (mancipatio) et le cens (census) sont sortis des règlements militaires de la constitution Servienne.

Conséquences politiques de l'organisation militaire

On voit clairement se dessiner le but premier de toutes les institutions de Servius. Dans tout ce plan, savamment compliqué, on ne trouve rien qui n'ait trait à l'arrangement des centuries, en vue de la guerre et, pour quiconque s'est habitué à réfléchir sur ces matières, il devient évident qui ce n'est que plus tard qu'il a été possible de tourner ces institutions vers la politique intérieure. Ne méconnaissons pas pourtant, qu'à la longue, l'entrée des simples habitants dans l'armée amena des modifications essentielles à leur condition politique. Quiconque est soldat, doit pouvoir devenir officier dans un Etat sainement constitué. Aussi ne fait-il pas doute que, dès cette époque, il ne fut plus interdit à un plébéien de s'élever aux grades de centurion et de tribun militaire; et, par suite, même de pénétrer dans le Sénat. Rien n'y mettait obstacle du côté de la loi. Mais, quand, par le fait, les portes venaient à s'ouvrir pour lui, il n'en résultait nullement l'acquisition de la cité2. Que si les privilèges politiques appartenant aux citoyens dans les comices par curies ne subirent aucun amoindrissement par l'institution des centuries, les citoyens nouveaux et les domiciliés, qui composaient ces dernières, n'en obtinrent pas moins aussitôt et par la force des choses, tous les droits qui compétaient aux citoyens, en dehors des curies et dans les cadres des levées militaires. C'est ainsi que désormais les centuries donneront leur assentiment au testament, fait par le soldat in (procinctu) avant la bataille; c'est à elles aussi qu'il appartiendra maintenant de voter la guerre offensive, sur rogation royale. Cette première immixtion des centuries dans les affaires publiques veut être soigneusement remarquée l'on sait jusqu'où elle les a conduites. Mais qu'on ne l'oublie pas, la conquête de leurs droits ultérieurs a été plutôt un progrès successivement gagné par voie de conséquence médiate, qu'il n'a été voulu et prévu par la loi. Avant comme après la réforme de Servius, l'assemblée des curies fut toujours la vraie, la légitime assemblée des citoyens; là, seulement, le peuple continua de prêter au roi l'hommage qui lui conférait la toute-puissance. A côté de ces citoyens proprement dits, il fallut néanmoins tenir état des clients et des domiciliés, des citoyens sans suffrage (cives sine suffragio), comme ils furent appelés plus tard, qui participaient aux charges publiques, au service militaire, aux impôts, aux corvées (d'où leur autre appellation de municipes, municipaux, contribuables). Ils cessèrent aussi, à dater de ce moment, de payer la rente de patronage, qui demeura imposée aux individus vivant hors des tribus, aux métoeques non domiciliés (oerarii). Jadis, la population de la cité ne comportait que deux catégories, les citoyens et les clients; il y en a trois aujourd'hui : il y a des citoyens actifs, des citoyens passifs et des patronnés, division qui, durant de nombreux siècles, a formé la clef de voûte de la constitution romaine.

Quand, comment s'est faite la réorganisation militaire de la cité romaine ? Sur ce point, nous n'avons à apporter, que des conjectures. Les quatre quartiers existaient auparavant; en d'autres termes, la muraille de Servius a dû être construite avant la réforme servienne. Déjà aussi, la ville avait sans doute considérablement dépassé ses limites originaires; autrement, elle n'eût pu contenir huit mille propriétaires ou fils de propriétaires d'un plein domaine, et huit mille possesseurs de parcelles, sans compter, parmi les premiers, un certain nombre de grands propriétaires ou fils de ceux-ci. A la vérité, nous ignorons l'étendue du domaine plein proprement dit; mais il n'est guère possible de l'évaluer à moins de vingt jugères3. Que si maintenant nous nous en rapportons aux traditions, Rome comptait alors quatre-vingt-quatre mille habitants, citoyens ou domiciliés, en état de porter les armes : le premier cens de Servius n'aurait pas donné moins que ce résultat. Mais ce cens est une fable; il suffit d'un coup d'oeil jeté sur la carte pour s'en convaincre : aussi son chiffre n'est-il pas directement fourni par la tradition; il ne ressort que d'une évaluation conjecturale. C'est en partant des seize mille huit cents hommes du cadre normal, de l'infanterie, et en les multipliant par un chiffre moyen de cinq têtes par famille, qu'on est arrivé au total des quatre-vingt-quatre mille citoyens actifs et passifs. Or, comme les calculs les plus modérés font voir que le territoire comprenait alors environ seize mille domaines (de vingt jugères), avec une population de près de vingt mille hommes en état de porter les armes, et d'un chiffre au moins triple de femmes, d'enfants, de vieillards, de non propriétaires et d'esclaves, il en faut conclure que Rome avait déjà occupé, non seulement toute la région entre le Tibre et l'Arno, mais aussi tout le territoire Albain; à l'époque où fut décrétée la constitution nouvelle. La tradition confirme d'ailleurs la donnée géométrique. En quel rapport de nombre les patriciens et les plébéiens entraient-ils dans les cadres militaires ? Nous ne le pouvons dire. Même pour la cavalerie, nous l'ignorons. Pour les six premières centuries, on n'y comptait, il est vrai, aucun plébéien; mais rien n'empêchait les patriciens de servir dans les autres.

Somme toute, les institutions de Servius ne sont pas sorties d'une lutte des classes : elles portent plutôt le cachet d'un législateur agissant dans son initiative réformatrice, comme l'ont fait Lycurgue, Solon, Zaleucus. D'une autre part, elle semble inspirée par l'influence grecque. Laissons de côté certaines analogies facilement trompeuses, celle, par exemple, déjà constatée par les anciens eux-mêmes, de la fourniture du cheval du cavalier aux frais des veuves et des mineurs, que l'on retrouve aussi à Corinthe. Mais, chose plus grave, les armes, la formation légionnaire, sont copiées manifestement sur le système des hoplites grecs. Ce n'est pas là un fait dû au hasard. Rappelons-nous que, pendant le second siècle de Rome, les Etats grecs de l'Italie méridionale modifièrent de même leurs constitutions basées jadis sur l'influence pure des familles; et que chez eux aussi le pouvoir passa dans les mains des possesseurs des terres. Or, voilà bien le mouvement qui se propagea jusque dans Rome, et y amena la réforme dite de Servius. La même pensée s'y fait au fond reconnaître; et, si des différences notables s'y rencontrent dans les applications d'un commun principe, elles tiennent au génie et à la forme puissamment monarchique de l'Etat, dans la cité romaine.

1. Déjà et par le même motif, l'infanterie ayant été augmentée par le fait de l'annexion des romains de la Colline, la chevalerie avait été doublée: seulement, pour la première, au lieu de renforcer la légion, on avait créé deux légions appairées.

2. Aussi dit-on les archéologues du temps des empereurs soutenir que les Octaviens de Vélitres avaient été introduits dans le Sénat par Tarquin l'ancien : mais qu'ils n'avaient été admis à la cité que sous le règne de son successeur (Suétone, Octave, 2).

3. Déjà, vers 450 avant J.-C., les lots de 7 jugera [4 hect. 7 a. 64 cent.] paraissaient petits aux assignataires. (Val. Max. 4, 3, 5 - Columelle, I, proefat., XIV, 1, 3, 11. - Pline, Nat. hist. 18, 3 et 4. - V. sur les lots de 14 jugères, [ou 3 hect. 5 a. 28 cent.] Victor, 33. - Plutarque, Apophth. reg. et imp., p. 325, éd. Dübner - Cf. aussi Plutarque, Crassus, 2). La comparaison des mesures romaines avec les nôtres donne des résultats semblables: Le jugère et le jour sont originairement des évaluations de travail plutôt que des mesures de surface; et, dés lors, elles sont primitivement identiques. Puisqu'une charrue vaut 30 jours; et souvent varie de 20 à 40; puisque la cour et les bâtiments de la métairie anglo-saxonne équivalaient à un dixième du domaine, il faut, en tenant compte, et de la différence du climat, et de la contenance de l'heredium romain de 2 jugères [ou 5 a. 4 cent.], décider que la charrue romaine (ou domaine plein) devait être égale à environ 20 jugères [ou 5 hect. 40 cent., le jugère valant, comme on sait, hect. 0,252]. Regrettons d'ailleurs de n'avoir rien à apporter ici que des conjectures. La tradition même est muette.


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